Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 juillet 2026
Les informations entre crochets [ ] doivent être complétées avec les données d’immatriculation définitives de la société avant la mise en ligne publique.
1. Éditeur du site
Le présent site et les services associés sont édités par :
Shilat — [forme juridique : SAS / SASU / EURL]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN / SIRET : [numéro] · RCS de [ville]
N° de TVA intracommunautaire : [FR..]
E-mail : contact@shilat.fr
Téléphone : [numéro]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom Prénom], en qualité de [fonction] de la société Shilat.
3. Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · www.ovh.com
Les données de production sont hébergées au sein de l’Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (marque Shilat, logo, textes, visuels, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Shilat, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Les contenus fournis par les clients (logo, textes, coordonnées) pour la création de leur site ou de leurs documents restent la propriété de ces clients, qui garantissent en détenir les droits.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des visiteurs et des clients est décrit dans notre Politique de confidentialité & RGPD. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité que vous pouvez exercer à l’adresse contact@shilat.fr.
6. Cookies
Le site n’utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience anonymisés. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies non essentiels. Voir la Politique de confidentialité pour le détail.
7. Responsabilité
Shilat s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Shilat ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’indisponibilité temporaire ou la présence de virus.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions : contact@shilat.fr.
← Retour à l’accueil Shilat